Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – BIZOU

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la marque Bizou et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.bizoushop.fr.

Article 2 : Produits

Les bijoux proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site. Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs (selon l'affichage des écrans).

Article 3 : Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros (€) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Bizou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur. Les frais de port sont indiqués avant la validation de la commande.

Article 4 : Commande et Paiement

L’Acheteur valide sa commande après avoir vérifié son panier et accepté les présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

  • Modes de paiement acceptés : [Carte Bancaire, Apple Pay, Klarna etc.].

  • Sécurité : Les paiements sont sécurisés par [Nom de votre prestataire, ex: Stripe/PayPal].

Article 5 : Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande.

  • Délais : Les commandes sont expédiées sous 24h (jours ouvrés)

  • Risques : Les risques de perte ou d'endommagement sont transférés à l'Acheteur au moment où celui-ci prend physiquement possession du produit.

  • Retard : En cas de retard de livraison de plus de 30 jours, le contrat peut être résolu et l'Acheteur remboursé.

Article 6 : Rétractation et Retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Exceptions : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux bijoux confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés (gravures, tailles spécifiques).

  • Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive de l'Acheteur.

Article 7 : Garanties Légales

Tous les produits fournis par Bizou bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Article 8 : Responsabilité

Le Vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 9 : Données Personnelles

Bizou s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'Acheteur. Celles-ci sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et, avec accord de l'Acheteur, pour l'envoi de newsletters. Conformément au RGPD, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès et de modification de ses données.

Article 10 : Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.